Règlement d’ordre intérieur

Règlement d’ordre intérieur de la Société Royale Belge de Gastroentérologie

 

1. L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 9 administrateurs.
Trois administrateurs sont choisis par le conseil d’administration : le président, le 1er vice-président, le 2ième vice-président.

Six administrateurs sont élus par l’assemblée générale : le secrétaire général, le secrétaire adjoint, deux rédacteurs des Acta Gastro-enterologica Belgica, le trésorier et le rapporteur des séances.

Chacune des trois Universités belges francophones (UCL, ULB, ULg) disposera obligatoirement au moins d’un poste d’administrateur élu.

Le président, le 1er vice-président, le 2ième vice-président sont choisis parmi les membres effectifs dans toute la mesure du possible. Les autres administrateurs doivent être des membres effectifs.

Chacune des trois universités belges francophones (UCL, ULB, ULg) disposera obligatoirement au moins d’un poste d’administrateur élu.

Le rôle du président est de représenter la Société et d’organiser la séance scientifique
dite « séance du président ».

Le choix du 2ième vice-président se fait annuellement par les membres du conseil d’administration. Celui-ci est gastro-entérologue ou non gastro-entérologue, mais exerce dans une discipline en rapport avec la pathologie digestive. Une alternance entre des médecins travaillants dans les trois universités belges francophones (UCL, ULB, ULg) et leurs réseaux doit être favorisée.

Le secrétaire général et le secrétaire adjoint doivent être gastro-entérologues cliniciens. Le secrétaire adjoint doit appartenir à un centre de gastro-entérologie différent de celui du secrétaire général.

Les deux rédacteurs doivent appartenir à des centres de gastro-entérologie différents.

 

2. Les mandats de président, 1er vice-président et 2ième vice-président sont d’un an. Le 2ième vice-président devient 1er vice-président l’année suivante et président la 3ième année.
Les mandats de secrétaire général, secrétaire adjoint, trésorier et rapporteur de séances sont de 4 ans. Après 4 années, le secrétaire adjoint devient secrétaire général et le rapporteur de séances devient trésorier, pour une nouvelle durée de 4 ans.

Les mandats des deux rédacteurs des Acta Gastro-enterologica Belgica sont de 8 ans. Leurs activités sont liées aux besoins de publication des Acta Gastro-enterologica Belgica dans le cadre de l’ASBL Acta Gastroenterologica. L’un des deux rédacteurs fait rapport de leurs activités lors de l’assemblée générale statutaire de la Société Royale Belge de Gastro-entérologie.
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Qu’il soit arrivé à terme ou qu’il y ait renoncé par démission, le mandat conféré aux administrateurs n’expire pas avant leur remplacement. En cas de vacance de mandat, les administrateurs restants forment un conseil d’administration ayant les mêmes pouvoirs que le conseil complet.

Les administrateurs achevant leur mandat ne peuvent se représenter à l’élection de l’assemblée générale avant un délai de 4 ans.

 

3. Tous les 4 ans, l’assemblée générale élit 3 membres du conseil d’administration. Trois mois avant cette assemblée générale, un appel de candidature est fait par écrit. Les candidats doivent se déclarer, par écrit, auprès du secrétaire général, au plus tard 1 mois avant l’assemblée générale. Huit jours avant cette assemblée, le conseil d’administration examine les candidatures en fonction des conditions d’éligibilité : être membres effectifs et exercer à temps plein et en Belgique une activité professionnelle en rapport avec les maladies digestives.
L’élection se fera, lors de l’assemblée générale, selon une procédure écrite. Tout membre peut amener avec lui une seule procuration écrite d’un autre membre qui n’aurait pu se déplacer. Il vote pour 3 postes : le secrétaire adjoint, un rédacteur des Acta Gastro-enterologica Belgica, le rapporteur de séances. En cas d’égalité de voix entre deux candidats, ne permettant pas de définir le troisième candidat élu, un nouveau vote portant uniquement sur ces deux candidats est fait dans la foulée, le jour même de l’assemblée générale, pour départager les deux candidats.

Le nouveau conseil d’administration dès sa première réunion se complètera en répartissant les 3 postes élus en fonction de l’affinité des candidats, du nombre de voix obtenues lors de l’élection et de l’appartenance universitaire dans un respect d’équilibre.

 

4. Le conseil d’administration est assisté par un comité scientifique consultatif nommé et révocable par l’assemblée générale.